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La directive européenne

2006/7/CE remplacera à terme l'ensemble des dispositions prévues par la directive précédente (directive 76/160/CEE).

Cette directive a repris les obligations de la directive de 1976 en les renforçant et en les modernisant. Les évolutions apportées concernent notamment la méthode utilisée pour évaluer la qualité des eaux et l'information du public.
Cette directive renforce également le principe de gestion des eaux de baignade en introduisant un « profil » des eaux de baignade. Ce profil correspond à une identification et à une étude des sources de pollutions pouvant affecter la qualité de l'eau de baignade et présenter un risque pour la santé des baigneurs. Il permet de mieux gérer, de manière préventive, les contaminations éventuelles du site de baignade.
Les dates d’application de ce texte s’échelonnent en fonction des thématiques (recensement / profil / information du public / calcul du classement de la qualité / etc.) entre 2006 et 2015.

Les règles fixées concernent les eaux naturelles non traitées qui sont fréquentées par des baigneurs (par exemple, les piscines ne sont pas concernées).

Quelques dates à retenir

La directive 76/160/CEE sera abrogée le 31 décembre 2014.
Les profils des eaux de baignade sont à établir au plus tard en 2011.
Le premier classement basé sur 4 années de contrôle sera établi à la fin de la saison 2013.
Toutes les eaux doivent être au moins de qualité suffisante à la fin de la saison 2015.
La directive sera révisée au plus tard en 2020, sur la base des résultats d'études épidémiologiques, de recommandations de l'OMS, des progrès scientifiques et des observations des Etats membres de l'Union européenne.

DIRECTIVE 2006/7/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL

du 15 février 2006

concernant la gestion de la qualité des eaux de baignade et abrogeant la directive 76/160/CEE

LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,

vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 175, paragraphe 1,

vu la proposition de la Commission (1),

vu l'avis du Comité économique et social européen (2),

vu l'avis du Comité des régions (3),

statuant conformément à la procédure visée à l'article 251 du traité (4), au vu du projet commun approuvé le 8 décembre 2005 par le comité de conciliation,

considérant ce qui suit:

(1)	À la suite de la communication de la Commission relative au développement durable, le Conseil européen a fixé des objectifs comme orientations générales pour des développements futurs dans des domaines prioritaires tels que les ressources naturelles et la santé publique.

(2)	L'eau est une ressource naturelle rare dont il faut protéger, défendre, gérer et traiter comme telle la qualité. Les eaux de surface, en particulier, sont des ressources renouvelables dont la capacité de restauration après des effets négatifs résultant d'activités humaines est limitée.

(3)	La politique communautaire de l'environnement devrait viser un niveau élevé de protection et contribuer à la poursuite des objectifs de préservation, protection et d'amélioration de la qualité de l'environnement ainsi que de protection de la santé des personnes.

(4)

En décembre 2000, la Commission a adopté une communication au Parlement européen et au Conseil intitulée «Élaborer une nouvelle politique des eaux de baignade» et a entamé une consultation à grande échelle de toutes les parties prenantes et concernées. Le principal résultat de cette consultation a été un soutien général à l'élaboration d'une nouvelle directive, fondée sur les preuves scientifiques les plus récentes et accordant une attention particulière à une participation plus large du public.

(5)

La décision no 1600/2002/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 juillet 2002 établissant le sixième programme d'action communautaire pour l'environnement (5) contient un engagement à assurer un niveau élevé de protection des eaux de baignade, notamment en modifiant la directive 76/160/CEE du Conseil du 8 décembre 1975 concernant la qualité des eaux de baignade (6).

(6)

Conformément au traité, dans l'élaboration de sa politique de l'environnement, la Communauté tient notamment compte des données scientifiques et techniques disponibles. La présente directive devrait utiliser des preuves scientifiques pour mettre en œuvre les paramètres indicateurs les plus fiables permettant de prévoir un risque microbiologique pour la santé et d'assurer un niveau élevé de protection. De nouvelles études épidémiologiques devraient être entreprises d'urgence sur les risques pour la santé de la baignade, en particulier en eau douce.

(7)

Pour favoriser une utilisation plus efficace et sage des ressources, la présente directive doit être étroitement coordonnée avec la législation communautaire sur l'eau, notamment la directive 91/271/CEE du Conseil du 21 mai 1991 relative au traitement des eaux urbaines résiduaires (7), la directive 91/676/CEE du Conseil du 12 décembre 1991 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles (8) et la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau (9).

(8)

Des informations appropriées sur les mesures prévues et les progrès enregistrés lors de la mise en œuvre doivent être diffusées aux parties concernées. Le public devrait disposer en temps opportun d'informations pertinentes sur les résultats de la surveillance de la qualité des eaux de baignade et des mesures de gestion des risques, afin de prévenir les risques pour la santé, notamment dans le cadre de pollutions prévisibles à court terme ou de situations anormales. Les nouvelles technologies qui permettent au public d'être informé d'une manière efficace et comparable sur les eaux de baignade à travers la Communauté devraient être utilisées.

(9)	Aux fins du contrôle, il convient d'appliquer des méthodes et des pratiques d'analyse harmonisées. L'observation et l'évaluation de la qualité doivent être effectuées sur une période prolongée pour obtenir un classement réaliste des eaux de baignade.

(10)

La conformité devrait être une question de dispositions appropriées de gestion et d'assurance de la qualité et non simplement de calcul et de mesure. L'instauration d'un mécanisme de profils des eaux de baignade est donc appropriée pour permettre une meilleure compréhension des risques en vue de prendre des mesures de gestion. Parallèlement, une attention particulière devrait être attachée à assurer la conformité aux normes de qualité et une transition cohérente avec la directive 76/160/CEE.

(11)

Le 17 février 2005, la Communauté a ratifié la convention de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (UNECE) sur l'accès à l'information et la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement (la «convention d'Aarhus»). Il convient dès lors que la présente directive comprenne des dispositions relatives à l'accès du public à l'information et prévoie la participation du public à sa mise en œuvre afin de compléter la directive 2003/4/CE du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2003 concernant l'accès du public à l'information en matière d'environnement (10) et la directive 2003/35/CE du Parlement européen et du Conseil du 26 mai 2003 prévoyant la participation du public lors de l'élaboration de certains plans et programmes relatifs à l'environnement (11).

(12)

Étant donné que les objectifs de la présente directive, à savoir l'obtention par les États membres, sur la base de normes communes, d'une bonne qualité des eaux de baignade et d'un niveau élevé de protection dans toute la Communauté, ne peuvent pas être réalisés de manière suffisante par les États membres et peuvent donc être mieux réalisés au niveau communautaire, la Communauté peut prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l'article 5 du traité. Conformément au principe de proportionnalité tel qu'énoncé audit article, la présente directive n'excède pas ce qui est nécessaire pour atteindre ces objectifs.

(13)	Il y a lieu d'arrêter les mesures nécessaires pour la mise en œuvre de la présente directive en conformité avec la décision 1999/468/CE du Conseil du 28 juin 1999 fixant les modalités de l'exercice des compétences d'exécution conférées à la Commission (12).

(14)

La politique communautaire concernant les eaux de baignade revêt une importance confirmée au fil des saisons balnéaires, puisqu'elle permet de protéger le public des pollutions qui surviennent de façon accidentelle ou chronique à l'intérieur et aux abords des zones de baignade communautaires. La qualité générale des eaux de baignade s'est considérablement améliorée depuis l'entrée en vigueur de la directive 76/160/CEE. Toutefois, la directive reflète l'état des connaissances et de l'expérience du début des années soixante-dix. Les modes d'utilisation des eaux de baignade ont changé depuis lors, et les connaissances techniques et scientifiques ont évolué. Il convient dès lors d'abroger ladite directive,

ONT ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:

Article 2

Définitions

Aux fins de la présente directive, on entend par:

1)	«eaux de surface», «eaux souterraines», «eaux intérieures», «eaux de transition», «eaux côtières» et «bassin hydrographique»: la définition qui est donnée de ces termes dans la directive 2000/60/CE;

2)	«autorité compétente»: l'autorité (ou les autorités) désignée(s) par l'État membre en vue d'assurer le respect des obligations prévues par la présente directive ou toute autre autorité ou organisme auquel ce rôle a été imparti;

3)	«permanente»: relativement à l'interdiction de se baigner ou à l'avis déconseillant la baignade, une durée couvrant toute une saison balnéaire au moins;

4)	«grand nombre»: relativement aux baigneurs, un nombre que l'autorité compétente estime élevé compte tenu, notamment, des tendances passées ou des infrastructures et des services mis à disposition ou de toute autre mesure prise pour encourager la baignade;

5)	«pollution»: la présence d'une contamination microbiologique ou d'autres organismes ou déchets affectant la qualité des eaux de baignade et présentant un risque pour la santé des baigneurs, tel qu'il est précisé aux articles 8 et 9 et à l'annexe I dans la colonne A;

6)	«saison balnéaire»: la période pendant laquelle la présence d'un grand nombre de baigneurs est prévisible;

7)

«mesures de gestion»: les mesures suivantes prises concernant les eaux de baignade:

a)	élaboration et maintien d'un profil des eaux de baignade;

b)	élaboration d'un calendrier de surveillance;

c)	surveillance des eaux de baignade;

d)	évaluation de la qualité des eaux de baignade;

e)	classement des eaux de baignade;

f)	recensement et évaluation des sources possibles de pollution des eaux de baignade susceptibles d'affecter la santé des baigneurs;

g)	fourniture d'informations au public;

h)	actions visant à prévenir l'exposition des baigneurs à la pollution;

i)	actions visant à réduire le risque de pollution;

8)

«pollution à court terme»: une contamination microbiologique visée à l'annexe I, colonne A, qui a des causes clairement identifiables, qui ne devrait normalement pas affecter la qualité des eaux de baignade pendant plus de soixante-douze heures environ à partir du moment où la qualité de ces eaux a commencé à être affectée et pour laquelle l'autorité compétente a établi des procédures afin de prévenir et de gérer de telles pollutions à court terme, telles qu'établies à l'annexe II;

9)	«situation anormale»: un événement ou une combinaison d'événements affectant la qualité des eaux de baignade à un endroit donné et ne se produisant généralement pas plus d'une fois tous les quatre ans en moyenne;

10)	«ensemble de données relatives à la qualité des eaux de baignade»: les données collectées conformément à l'article 3;

11)	«évaluation de la qualité des eaux de baignade»: le processus permettant d'évaluer la qualité des eaux de baignade à l'aide de la méthode d'évaluation définie à l'annexe II;

12)	«prolifération de cyanobactéries»: une accumulation de cyanobactéries sous la forme d'efflorescences, de nappes ou d'écume;

13)	«public concerné»: la définition qui est donnée de ce terme dans la directive 85/337/CEE du Conseil du 27 juin 1985 concernant l'évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l'environnement (13).

CHAPITRE III

ÉCHANGE D'INFORMATIONS

Article 11

Participation du public

Les États membres encouragent la participation du public à la mise en œuvre de la présente directive et veillent à donner au public concerné l'occasion:

—	de s'informer sur la manière de participer, et

—	de formuler des suggestions, des remarques ou des réclamations.

Ceci s'applique notamment à l'établissement, à la révision et à l'actualisation des listes des eaux de baignade conformément à l'article 3, paragraphe 1. Les autorités compétentes prennent dûment en considération toute information obtenue.

RÈGLEMENTATION - LÉGISLATION

La réglementation européenne s'est renforcée en 2006 avec la directive (2006/7/CE) sur la qualité des eaux de baignade. Cette directive poursuit deux objectifs :

Renforcer les normes sanitaires et la protection des baigneurs
Rendre plus efficace et transparente la gestion des eaux de baignade.

Elle s'applique aussi bien aux eaux de mer qu'aux eaux douces et concerne donc toutes les collectivités (ou personnes) responsables de sites de baignades officielles.

Avant

Le contrôle de la qualité des eaux de baignade était régi par une directive européenne de décembre 1975 (directive 76/160/CEE). Ce contrôle avait pour objet d'éviter l'exposition des populations à toute contamination microbiologique et se traduisait par une série d'analyses de l'eau, effectuées en divers points de la plage.

La loi prévoyait que le gestionnaire de l'eau de baignade élabore un programme de surveillance avant chaque saison balnéaire.

Ce programme de surveillance comprenait au minimum 4 prélèvements et analyses par saison. Les prélèvements devaient avoir lieu dans les zones les plus sensibles des zones de baignade. Les analyses sont effectuées par des laboratoires agréés par le ministère de la santé. Les résultats étaient communiqués au gestionnaire de la zone balnéaire, au maire et au préfet. Si une altération de la qualité de l'eau était constatée, ces derniers devaient :

Rechercher et identifier les causes de la pollution
Prendre les mesures nécessaires pour en supprimer les causes
Informer le public
Fermer temporairement la zone de baignade si nécessaire

Aujourd’hui la nouvelle règlementation

C'est le décret 2008-990 du 18/09/08 qui transpose cette directive européenne en droit français.

L'objectif de la nouvelle réglementation est de mieux protéger la santé humaine et l'environnement. Deux arrêtés précisent les modalités pratiques d'application de ces nouvelles dispositions :

L'arrêté du 22 septembre 2008 relatif à la fréquence et aux modalités d'évaluation de la qualité et de classement des eaux de baignades,
L'arrêté du 23 septembre 2008 relatif aux règles de traitement des échantillons et aux méthodes de référence pour les analyses, dans le cadre de la surveillance de la qualité des eaux de baignade.

Les principales dispositions se résument en 5 points :

Le contrôle de deux paramètres bactériologiques : Escherichia coli et entérocoques intestinaux.
Une modification des normes et du système de classement sanitaire des zones de baignade (qualité insuffisante, suffisante, bonne, excellente)
La nécessité de définir les profils des eaux de baignade en fonction de leurs caractéristiques physiques, hydrologiques et de leur vulnérabilité aux pollutions
Des mesures de gestion à prendre dans des circonstances exceptionnelles (information du public, interdiction temporaire de baignade)
La participation et l'information du public.
Il faut 5 prélèvements et non 1 utilise en surface
Les bactéries se développent au froid donc pas en surface
Les pluies acides HNO3 rendent la baignade dangereuse après pollution à l'Ozone = pluies acides HNO3

Pluies acides hno3 :

Quelles sont les pollutions spécifiques des eaux douces ?

La "puce du canard" les crottes e, l'urine des ragondins et des renards
Dans les plans d'eau, on retrouve parfois des parasites portés par les oiseaux d'eau (notamment les canards) et qui se développent lorsque la température de l'eau est assez élevée (à partir de 25°C). Ces microorganismes provoquent des dermatites pouvant provoquer des démangeaisons importantes mais qui sont généralement bénignes.les rongeurs et les animaux sauvages buses,faucons et pigeons sont porteurs des germes

Les algues microscopiques et les cyanobactéries
Dans les eaux de mer et surtout dans les eaux douces, les conditions de stagnation, d'ensoleillement et par l'Heure d'été , de vent et de température, mais aussi la composition de l'eau et les apports de nutriments (azote et phosphore) via les bassins versants , peuvent favoriser la prolifération d'algues microscopiques

(phytoplancton ou algues planctoniques) qui sont responsables de phénomènes "d'eaux colorées", bleues-vertes, vertes, rouges ou brunes.

Parmi ces algues, certaines, dont les cyanobactéries, peuvent générer des toxines qui, si elles sont ingérées, peuvent provoquer selon leur concentration et leur nature, des troubles de santé de gravité variable. Les cyanobactéries sont communément nommées « algues bleues ».

Regardez ces rivières des Vosges ! Au premier coup d’œil, on voit de l’eau pure, un espace de nature préservée de toute pollution, un refuge pour de nombreuses espèces animales…

Et pourtant, on aurait tort de s’arrêter à ces premières impressions !

Ce sont au contraire des cours d’eau extrêmement pollués et très pauvres en biodiversité ! Ces rivières sont en effet soumises à une pollution peu visible mais pourtant bien réelle : l’acidification des eaux.

Par la suite, les polluants se déposent, souvent très loin de leurs lieux d’émissions. Par exemple, différentes études ont montré que l’émission de polluants en Allemagne donnait lieu à des dépôts dans certains cours d’eau des Vosges, en France.

Deux types de dépôts sont observés :

-les dépôts humides : H2SO4 et HNO3 (acides issus des transformations de l’atmosphère) sont déposés au sol par les précipitations (pluies, neiges, brouillard). On appelle plus communément ces dépôts, des pluies acides. Ce terme est plutôt mal choisi car les pluies sont naturellement acides (pH d’environ 5,4 à 5,6 donc inférieur à pH 7, le pH neutre). Cependant les « pluies acides » ont une acidité encore plus importante, due aux polluants (acides forts) qu’elles contiennent. Dans les Vosges, un pH d’environ 4,5 a ainsi été mesuré dans l’eau de pluie (Collin, 1989).

-les dépôts secs : SO2 et NOx sont déposés sous la forme de particules, sels ou gaz. Ils sont alors transformés en H2SO4 et HNO3 au contact de l’humidité.

Ces dépôts sont à l’origine de l’acidification des eaux de surface. En effet, ils peuvent acidifier progressivement les sols. Dans un premier temps, le sol joue un rôle de tampon : il parvient à « absorber » ces dépôts acides. Cependant, ce pouvoir tampon est moins efficace dans le cas où la roche mère (roche présente sous le sol) est pauvre et difficilement altérable (ex : granite). Dans ce cas, si ces dépôts perdurent, ils parviennent à acidifier durablement les sols.

La végétation joue également un rôle dans l’acidification des eaux. En effet, les arbres constituent un filtre de la basse atmosphère, en raison de leur grande taille. Les dépôts atmosphériques sont ainsi plus élevés en forêt qu’en zone découverte. Les conifères sont les arbres captant le plus de dépôts atmosphériques car ils gardent leur feuillage toute l’année. Un cours d’eau acidifié possède un pH très bas en comparaison des autres cours d’eau. Pour rappel, un pH bas correspond à une forte concentration en ions H+, ces ions H+ provenant des dépôts acides dont on a parlé précédemment. Il présente également des teneurs en aluminium souvent élevées et des teneurs en calcium et magnésium souvent faibles, dues aux échanges au niveau des sol

L’acidification des eaux provoque une érosion de la biodiversité

L’indice de Shannon (H’)permet d’évaluer la biodiversité au sein d’un milieu. Plus la valeur de cet indice est

plus la biodiversité est importante

Le graphique ci-dessous présente l’indice de Shannon appliqué aux macro-invertébrés benthiques (invertébrés vivants au fond des cours d’eau) en fonction de l’acidité d’un cours d’eau. On voit ici que plus le pH du cours d’eau diminue et plus la biodiversité est faible (Gerold, 2010).

L’acidification des cours d’eau a également un effet sur l’ensemble de la chaîne alimentaire. En effet, dans un cours d’eau acidifié, l’activité de certains champignons microscopiques (hyphomycètes) diminue. Or, ces champignons dégradent les feuilles mortes qui se déposent dans les cours d’eau. En cas d’acidification, cette fonction de dégradation des feuilles mortes n’est plus assurée. Certains organismes ne sont capables de se nourrir de ces feuilles, que si elles sont dégradés (les déchiqueteurs, puis les collecteurs). Le nombre de ces organismes aura donc tendance à diminuer dans un cours d’eau acidifié. De même, les prédateurs de ces organismes (notamment des poissons), perdront une source de nourriture et verront leurs effectifs dminuer.

Quelles sont les dangers du NO2 ?

Il existe au moins quatre solides raisons de considérer le NO2 comme un polluant redoutable :

En effet il ,se développe sous les intensités solaires les plus élevées comme l'Ozone

le NO2 est un gaz toxique irritant et suffocant puissant qui présente un réel danger pour la population. - le NO2 est un gaz à effet de serre au pouvoir de réchauffement par unité de masse très supérieur à celui du dioxyde de carbone (CO2). -
le NO2 est un précurseur de l’ozone (O3), lui même irritant puissant qui se forme spontanément dans l’air en présence de NO2 par mutation de l’oxygène atmosphérique (O2). -
le NO2 n’est pas biodégradable ; une fois dans l’atmosphère, il se transforme en acide nitrique (HNO3) à l’origine des pluies acides qui rongent le béton,la pierre,le fer et la végétation.

Comme pour le dioxyde d’azote, il existe deux niveaux de pollution à l’ozone : un seuil de recommandation à partir d’un taux de concentration de 100 micro grammes (1,8 x 10-7 kg) de O3 par mètre cube d’air sur 8H de 10h à 18h ; un seuil d’alerte, fixé à 180 sur 1h par micro grammes (3,6 x 10-7 kg) de O3 par mètre cube d’air. Étant donnée la corrélation entre émissions de NO2 et présence de O3 dans l’atmosphère, le seuil d’alerte à l’ozone est généralement atteint le premier, d’où le nombre de pollutions à l’ozone alors qu’il s’agit très souvent de pollutions causées par la présence de dioxyde d’azote. Recommandation ou alerte à l’ozone entraînent les mêmes mesures que celles prévues pour le dioxyde d’azote.

Eaux de baignade illégale en FRANCE

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